Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABRION CHAROLLAIS
GROUPEMENT D'INITIATIVE ET D'ACTIONS DES CHEFS D'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est, 15 Place Guignault

Numéro de dépôt :
1744212
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
24/02/1999
CABRION CHAROLLAIS de GROUPEMENT D\'INITIATIVE ET D\'ACTIONS DES CHEFS D\'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est

Présentation de la marque CABRION CHAROLLAIS

Déposée le 24 février 1989 par GROUPEMENT D'INITIATIVE ET D'ACTIONS DES CHEFS D'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CABRION CHAROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT D'INITIATIVE ET D'ACTIONS DES CHEFS D'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est, 15 Place Guignault domicilié(e) 71600 Paray le Monial - France.

La marque CABRION CHAROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRION CHAROLLAIS est expirée depuis le 24 février 1999.

GROUPEMENT D'INITIATIVE ET D'ACTIONS DES CHEFS D'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est a également déposé les autres marques suivantes : CABRION CHAROLLAIS


GROUPEMENT D'INITIATIVE ET D'ACTIONS DES CHEFS D'EXPLOITATION AGRICOLE (LOI SYNDICALE 1884) Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Sud Est, 15 Place Guignault - 71600 Paray le Monial - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Fromage cent pour cent chèvre, fromage fermier